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Autres déclarations

La déclaration trimestrielle des salaires : mode d'emploi
Découvrez les dates d'envoi des déclarations et les éléments du salaire à déclarer.
DIAPO
DMO
Vous allez recevoir votre DMO, consultez la notice explicative au premier trimestre 2010
La déclaration de départ de salariés
Les départs de salariés doivent être déclarés à la MSA.
Rachat des jours de repos de vos salariés
La loi relative au pouvoir d'achat permet aux salariés de racheter leurs jours de repos.
La rupture du contrat de travail
Démission ou licenciement : les règles à respecter.
non-retour de la DMO
Le non-retour de la DMO
Pensez à retournez à votre MSA la Déclaration de Main-d'Oeuvre sous peine de pénalités.
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Dernière mise à jour : 03/02/2012© MSA Provence azur - Tous droits réservés